mercredi 24 avril 2013

Tarification, Cotation, Taxation du Fret Aérien



I-             
LES TARIFS AERIENS
 
La taxation du transport aérien est établie une fois que le poids taxable des marchandises est fixé. Dans ce registre, il existe des grilles tarifaires qui tiennent compte de la nature du colis. On distingue ainsi les plans tarifaires suivants :
 
·      Le tarif cargo ou Général cargo : Il définit un barème par tranches de poids ; les tarifs sont harmonisés et frais payés couvrent le trajet entre l’aéroport de départ et l’aéroport d’arrivée.
 
·      Le Tarif Co-rate (commodity rates) : Ce plan tarifaire concerne certaines catégories de marchandises à envois fréquents et continus (périodiques, journaux médicaments, tabacs etc.) 
 
·      Le Tarif ULD (United Load Device) : Il s’agit d’un plan tarifaire pour les envois de marchandises rassemblées en conteneurs de groupage.
 
·      Tarifs spéciaux : souvent "ad valorem" ou à l'unité de chargement tels les automobiles, les œuvres d'art ou encore les animaux vivants.
 
II-            METHODE DE CALCUL DU FRET
 
Le coût du fret aérien taxale est égal au produit du poids taxable par le prix du kilogramme de fret. Le transporteur aérien admet un rapport poids volume de 1 pour 6 (1T pour 6M3) et taxera au poids brut pour un rapport inférieur ou égal à 1 pour 6.
 
Exemple no 1 : pour un colis de poids brut : 2T, et de volume 6 M3
Poids équivalent : 6/2= 3  (3 < 6)
Soit une taxation au poids réel c'est à dire à 2T

Exemple no 2 : pour un colis de poids brut: 2T, et de volume : 18 M3
Poids équivalent : 18/2=9  (9 > 6)
Soit une taxation au poids équivalent c'est à dire : 9T
 
III-           REGLE DU PAYANT-POUR
 
Cette règle qui s’applique aux tarifs par tranches de poids et en prix dégressifs, est à l’avantage du chargeur et permet de bénéficier de l’avantage lié à la dégressivité. Le chargeur / Transitaire a tout à fait le droit de taxer sur un poids fictif pour arriver dans une tranche supérieur avec un prix au kg inférieur s'il en résulte un coût total à son avantage
Par exemple : de 300 à 500 kg : 1500 FCFA / kg
De 501 à 1000 kg : 1.200 FCFA / kg
On constate que pour 450 kg (450 x 1500 FCFA) il vaut mieux être taxé à 501kgs (501 x 1200 FCFA) soit 601.200 FCFA au lieu de 675.000 FCFA.
 
 
IV-          TARIFS SPECIAUX (Co-rates ou Commodity Rates)
 
Ce sont des tarifs spéciaux que l’on applique à certaines marchandises dont la définition de la nomenclature est indiquée par un numéro de Co-Rate. Il faut alors rechercher les numéros applicables pour la destination prise et s’assurer qu’ils correspondent bien à la marchandise à expédier selon la région géographique de destination.